Baumit

Des idées pour l'avenir.

Mentions Légales

Mentions Légales

Le présent portail Internet est la propriété de la société Baumit, Société par Actions Simplifiées au capital de 1 000 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 788 629 335 dont le siège est situé

ZI de la Tuilerie,  29 rue de l’Ormeteau – 77500 Chelles France.

Tel : + 33 (0) 1 76 21 70 21

Termes et conditions

Termes et conditions

Fonctionnement du site internet

Le portail internet de la société  Baumit SAS est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7.

En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à toute ou partie du portail pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de Baumit SAS.

Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de la société Baumit SAS, l'accès au portail internet pourra être interrompu.

Le portail internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans aucun préavis.

L'utilisateur du portail internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce portail internet.

L'utilisateur du portail internet de la société Baumit SAS reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

--------------------------------------------------------------------------------

Décharge de responsabilité

Les informations diffusées sur le portail internet ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente ou d'achat.

Baumit n'est tenu qu'à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Alors même que Baumit a effectué toutes les démarches pour s'assurer de la fiabilité et de l'exhaustivité des informations contenues sur son portail internet, Baumit ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertexte peut conduire la consultation de l'utilisateur vers d'autres sites internet pour avoir accès à l'information recherchée, Baumit n'ayant aucun contrôle sur les dits sites.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

--------------------------------------------------------------------------------

Marque de commerce

Sauf mention contraire sur ce site Internet, tous les logos et noms de produits sont des marques commerciales de Baumit SAS. (Tous droits réservés).

--------------------------------------------------------------------------------

Les cookies

Les cookies peuvent être utilisés lors de ces services. Les cookies sont de petits fichiers textes envoyés à votre navigateur Internet et enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur. Ils permettent de maintenir l’état d’une session et de mieux identifier vos préférences personnelles lorsque vous consultez nos services en ligne. Les cookies optimisent votre utilisation du site Internet en accélérant votre accès ou en vous redirigeant vers un autre site.

Nous n’utilisons pas les cookies pour collecter des informations identifiables de manière personnelle. Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies ou que vous ne souhaitez pas être averti du moment où ils sont enregistrés, il suffit de paramétrer votre navigateur en conséquence. Le cas échéant, notez que vous risquez de ne plus être en mesure de consulter ou d’utiliser certaines parties de ce site.

--------------------------------------------------------------------------------

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphisme, base de données et tous autres éléments composants le portail internet sont la propriété exclusive de la société Baumit SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce portail internet par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Baumit SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du portail internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers les partenaires de Baumit SAS ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Nul ne peut mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de la société Baumit SAS.

--------------------------------------------------------------------------------

Loi applicable – Règlement des conflits

 Le contenu du portail internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.

 Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française.